Les délibérations du conseil municipal

 

 

Numéro

Date

Objet

Décision

2023-001

09/01/2023

Ouverture anticipée de crédits en investissement

Approuvée

2023-002

09/01/2023

Règlement intérieur du service irrigation

Approuvée

2023-003

09/01/2023

Achat à l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine de la propriété cadastrée section D n° 885 et 1284 (pour partie)

Approuvée

2023-004

06/02/2023

Convention de gestion des prestations des services techniques voirie de la communauté de communes vallée Dordogne forêt Bessède

Approuvée

2023-005

06/02/2023

Travaux de génie civil de télécommunications au lieu-dit Les Cabanes

Approuvée

2023-006

06/02/2023

Achat à l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine de la propriété cadastrée section D n° 1544 et 1546

Approuvée

2023-007

06/03/2023

Approbation des comptes de gestion, des comptes administratifs et affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes lotissement2, irrigation et AEP

Approuvée

2023-008

06/03/2023

Détermination de la part communale des tarifs du service public d’eau potable – réseau de Mouzens et réseau de Coux et Bigaroque

Approuvée

2023-009

06/03/2023

Détermination des tarifs du service de distribution d’eau d’irrigation

Approuvée

2023-010

06/03/2023

Adhésion au groupement de commande de la CCVDFB pour le marché voirie 2023-2027

Approuvée

2023-011

06/03/2023

Participation pour raccordement au réseau électrique de l’unité foncière cadastrée section 298 A n° 532

Approuvée

2023-012

06/03/2023

Approbation des nouveaux statuts de l’Agence technique départementale de la Dordogne

Approuvée

2023-13

03/04/2023

Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP)

Approuvée

2023-14

03/04/2023

Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé

Approuvée

2023-15

03/04/2023

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

Approuvée

2023-16

03/04/2023

Achat du terrain cadastré Les Bretoux section D parcelles n° 608, 1187, 1301 et 1382

Approuvée

2023-17

03/04/2023

Modification des droits d’accès à la bibliothèque

Approuvée

2023-18

03/04/2023

Vote des budgets primitifs 2023 (principal et annexes irrigation et eau potable)

Approuvée

2023-19

03/04/2023

Droit de préemption – création de zones d’aménagement différé

Approuvée

2023-20

03/04/2023

Rapport d’activités 2021 de la communauté de communes vallée Dordogne et forêt Bessède

Approuvée

2023-21

03/04/2023

Rapport d’activités 2022 du SIPEP Vézère-Dordogne

Approuvée

2023-22

03/04/2023

Délégation du service d’eau potable – réseau de Mouzens

Approuvée

 

 

2023-23

15/05/2023

Délégation du service public d’eau potable – décision de principe concernant le mode d’exploitation

Approuvée

2023-24

15/05/2023

Commission délégation de service public – modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission

Approuvée

2023-25

15/05/2023

Recrutement d’un surveillant de baignade pour la saison estivale 2023

Approuvée

2023-26

15/05/2023

Désignation des représentants de la commune au comité feux de forêts

Approuvée

2023-27

15/05/2023

Achat du terrain cadastré Les Bretoux section D parcelles n° 608,1031, 1187 et 1382

Approuvée

2023-28

15/05/2023

Souscription d’un emprunt pour le financement de la maison d’assistantes maternelles

Approuvée

2023-29

05/06/2023

Election des membres de la commission délégation de service public

Approuvée

2023-30

05/06/2023

Décision modificative n°1 virement de crédits

Approuvée

2023-31

05/06/2023

Mise en place d’une caution lors du prêt de tables et bancs

Approuvée

2023-32

05/06/2023

Dénomination de la voie située après le 46 route de la plage

Approuvée

2023-33

04/09/2023

Adhésion au comité départemental d’action sociale (CDAS)

Approuvée

2023-34

04/09/2023

Règlement intérieur du prêt des tables et bancs

Approuvée

2023-35

04/09/2023

Acquisition de l’ensemble foncier cadastré section C n°2128, D n°1545, D n°1551 et D n°1553 (terrains Boysse)

Approuvée

2023-36

04/09/2023

Acquisition de la parcelle cadastrée section 298 A n°524 (château d’eau – Martel)

Approuvée

2023-37

04/09/2023

Acquisition de la parcelle cadastrée section 298 A n° 693 (château d’eau – côte des quatre lièvres)

Approuvée

2023-38

04/09/2023

Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable pour l’exercice 2022

Approuvée

2023-39

04/09/2023

Approbation du règlement intérieur du réseaux des bibliothèques de Saint Cyprien, Pays de Belvès, Meyrals, Coux et Bigaroque-Mouzens

Approuvée

2023-40

04/09/2023

Dénomination de la voie située entre le chemin de la fontaine d’Eybral et le chemin de la côte de Buffevent

Approuvée

2023-41

04/09/2023

Motion sur les services de santé en Dordogne

Approuvée

2023-42

04/09/2023

Vente d’un véhicule (Peugeot 207)

Approuvée

2023-43

02/10/2023

Commission de contrôle des listes électorales

Approuvée

2023-44

02/10/2023

Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57

Approuvée

2023-45

02/10/2023

Remboursement de frais avancé par un élu

Approuvée

2023-46

02/10/2023

Décision modificative n°2 virement de crédits

Approuvée

2023-47

06/11/2023

Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services d’assainissement 2022

Approuvée

2023-48

06/11/2023

Fond de Péréquation Intercommunal – Répartition libre du prélèvement et du reversement entre la CCVDFB et la commune de Coux et Bigaroque-Mouzens

Approuvée

2023-49

06/11/2023

Elaboration du PLUi : instauration du sursis à statuer

Approuvée

2023-50

06/11/2023

Motion relative au nouveau projet d’aménagement global de la voie de la vallée de la Dordogne

Approuvée

2023-51

06/11/2023

Recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles

Approuvée

2023-052

04/12/2023

Adhésion au service instructeur unifié « Droit des sols, Publicité ».

Approuvée

2023-053

04/12/2023

Contrat d’assurance statutaire pour l’année 2024

Approuvée

2023-054

04/12/2023

Délégation du service public d’eau potable – choix de l’entreprise

Approuvée

2023-055

04/12/2023

Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (article L332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique)

Approuvée

2023-056

04/12/2023

Décision modificative n°3 virement de crédits

Approuvée

2023-057

04/12/2023

Subvention à la coopérative scolaire (achat de livres pour Noël)

Approuvée

2023-058

04/12/2023

Demande de subvention DETR-DSIL pour la MAM

Approuvée

2023-059

04/12/2023

Lancement de la concertation relative aux zones d’accélération des énergies renouvelables en Dordogne

Approuvée

2023-060

04/12/2023

Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

Approuvée

2023-061

04/12/2023

Demande de subvention DETR-DSIL pour l’aménagement de la traversée du bourg

Approuvée

2023-062

04/12/2023

Acquisition des parcelles cadastrées section 298 A n° 1145 et 1147 (château d’eau – Martel)

Approuvée

Numéro

Date

Objet

Décision

2024-001

08/01/2024

Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif (SPANC)

Approuvée

2024-002

08/01/2024

Mandat au Centre de gestion de la Dordogne pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance

Approuvée

2024-003

08/01/2024

Ouverture du budget lotissement « Les Bretoux »

Approuvée

2024-004

08/01/2024

Règlement tarifs occupation domaine public

Approuvée

2024-005

08/01/2024

Adhésion – transfert de la compétence obligatoire « protection du point de prélèvement » et de la compétence optionnelle Eau potable de la commune de Alles-sur-Dordogne au SMDE 24

Approuvée

2024-006

12/02/2024

Participation à l’action « Elu Rural Relais de l’Egalité » et désignation d’un élu relais au sein du conseil municipal.

Approuvée

2024-007

12/02/2024

Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR

Approuvée

2024-008

12/02/2024

Ouverture anticipée de crédits en section investissement du budget annexe AEP

Approuvée

2024-009

12/02/2024

Ouverture anticipée de crédits en section investissement du budget principal

Approuvée

2024-010

12/02/2024

Ouverture anticipée de crédits en section investissement du budget principal

Approuvée

2024-011

04/03/2024

Approbation des comptes de gestion, des comptes administratifs et affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes irrigation et AEP

Approuvée

2024-012

04/03/2024

Détermination de la part communale des tarifs du service public d’eau potable – réseau de Mouzens et réseau de Coux et Bigaroque

Approuvée

2024-013

04/03/2024

Détermination des tarifs du service de distribution d’eau d’irrigation

Approuvée

2024-014

04/03/2024

Acquisition des parcelles cadastrées section 298 A n°1129, 1135, 1136 et 1137 (Le Recoux)

Approuvée

2024-015

04/03/2024

Admission en non-valeur – Budget Irrigation

Approuvée

2024-016

04/03/2024

Ouverture anticipée de crédits en section investissement du budget principal

Approuvée

2024-017

04/03/2024

Création d’un emploi de secrétaire de mairie

Approuvée

2024-018

04/03/2024

Recrutement d’un surveillant de baignade pour la saison estivale 2024

Approuvée

2024-019

09/04/2024

Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé

Approuvée

2024-020

09/04/2024

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024

Approuvée

2024-021

09/04/2024

Vote des budgets primitifs 2024 (principal et annexes irrigation, eau potable et lotissement)

Approuvée

2024-022

09/04/2024

Acquisition des parcelles cadastrées section B n°2155, 2170 et 2172 (Les Valades)

Approuvée

2024-023

09/04/2024

Adhésion au Plan Départemental de Lecture Publique 2023-2028

Approuvée

2024-024

09/04/2024

Demande de subvention DETR-DSIL pour l’aménagement de la traversée du bourg

Approuvée

2024-025

09/04/2024

Remboursement de frais avancé par un élu

Approuvée

 

En application du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, entré en vigueur le 1er juillet 2022, visant à moderniser et simplifier les formalités de publicité, le procès-verbal du conseil municipal est disponible en téléchargement sur le site internet www.couxetbigaroque-mouzens.fr

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