Les délibérations du conseil municipal

Numéro

Date

Objet

Décision

2023-001

09/01/2023

Ouverture anticipée de crédits en investissement

Approuvée

2023-002

09/01/2023

Règlement intérieur du service irrigation

Approuvée

2023-003

09/01/2023

Achat à l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine de la propriété cadastrée section D n° 885 et 1284 (pour partie)

Approuvée

2023-004

06/02/2023

Convention de gestion des prestations des services techniques voirie de la communauté de communes vallée Dordogne forêt Bessède

Approuvée

2023-005

06/02/2023

Travaux de génie civil de télécommunications au lieu-dit Les Cabanes

Approuvée

2023-006

06/02/2023

Achat à l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine de la propriété cadastrée section D n° 1544 et 1546

Approuvée

2023-007

06/03/2023

Approbation des comptes de gestion, des comptes administratifs et affectation des résultats du budget principal et des budgets annexes lotissement2, irrigation et AEP

Approuvée

2023-008

06/03/2023

Détermination de la part communale des tarifs du service public d’eau potable – réseau de Mouzens et réseau de Coux et Bigaroque

Approuvée

2023-009

06/03/2023

Détermination des tarifs du service de distribution d’eau d’irrigation

Approuvée

2023-010

06/03/2023

Adhésion au groupement de commande de la CCVDFB pour le marché voirie 2023-2027

Approuvée

2023-011

06/03/2023

Participation pour raccordement au réseau électrique de l’unité foncière cadastrée section 298 A n° 532

Approuvée

2023-012

06/03/2023

Approbation des nouveaux statuts de l’Agence technique départementale de la Dordogne

Approuvée

2023-13

03/04/2023

Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP)

Approuvée

2023-14

03/04/2023

Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé

Approuvée

2023-15

03/04/2023

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

Approuvée

2023-16

03/04/2023

Achat du terrain cadastré Les Bretoux section D parcelles n° 608, 1187, 1301 et 1382

Approuvée

2023-17

03/04/2023

Modification des droits d’accès à la bibliothèque

Approuvée

2023-18

03/04/2023

Vote des budgets primitifs 2023 (principal et annexes irrigation et eau potable)

Approuvée

2023-19

03/04/2023

Droit de préemption – création de zones d’aménagement différé

Approuvée

2023-20

03/04/2023

Rapport d’activités 2021 de la communauté de communes vallée Dordogne et forêt Bessède

Approuvée

2023-21

03/04/2023

Rapport d’activités 2022 du SIPEP Vézère-Dordogne

Approuvée

2023-22

03/04/2023

Délégation du service d’eau potable – réseau de Mouzens

Approuvée

2023-23

15/05/2023

Délégation du service public d’eau potable – décision de principe concernant le mode d’exploitation

Approuvée

2023-24

15/05/2023

Commission délégation de service public – modalités de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission

Approuvée

2023-25

15/05/2023

Recrutement d’un surveillant de baignade pour la saison estivale 2023

Approuvée

2023-26

15/05/2023

Désignation des représentants de la commune au comité feux de forêts

Approuvée

2023-27

15/05/2023

Achat du terrain cadastré Les Bretoux section D parcelles n° 608,1031, 1187 et 1382

Approuvée

2023-28

15/05/2023

Souscription d’un emprunt pour le financement de la maison d’assistantes maternelles

Approuvée

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